Le 06/11/2026 de 14h à 17h30
- Gestionnaire: Sylvie DESCAMPS
- Gestionnaire: Académie INPI
Ignorer les activités bloquées par une restriction d'accès: Non
Ne pas tenir compte des groupes pour les administrateurs et les utilisisateurs ayant la capacité d'accéder à tous les groupes: Oui
Affichage du temps estimé achevé, basé sur le temps estimé du cours, dans le tableau de progession des étudiants ou dans le cadre des statistiques, selon le profil utilisateur. Si cette case n'est pas cochée, c'est le temps réel qui est affiché.: Non
Si l'affichage du temps estimé n'est pas choisi, affichage du temps réel calculé selon les statistiques du plugin IntelliBoard, s'il est installé.: Non
Inscriptions à ce cours: Oui
Delai: 5
Notification utilisée: Inscription à une formation (gratuite) pour client pro ou particulier
Notification utilisée 2 (optionnel): Convocation du formateur sur site (Ile de France)
Rôle concerné: Formateur du stage court
Non accès à ce cours: Non
Notification utilisée: Non accès aux cours par défaut
Evènements liés à ce cours: Non
Tenir compte des restrictions d'accès aux activités: Non
Ne pas tenir compte des restrictions de type "date": Non
Ne pas tenir compte des restrictions de type "groupe": Non
Notification utilisée: Evènement de cours par défaut
Premier rappel: 10
Deuxième rappel: 3
Troisième rappel: 1
racine: Oui
E-commerce: Oui
Durée: 3,5h
Organisation: de 14h à 17h30
Catégorie: Guichet unique
Type de formation: Stage court
Niveau: 1
Thématique: Se former au Guichet unique
Date limite d'inscription: 30 octobre 2026
Tarif (sans remise): Gratuit
Lieu / à distance: A distance
Renseignements (email du contact): academie@inpi.fr
Objectifs:
- Identifier le périmètre des formalités des entreprises personnes morales ;
- Expliquer le fonctionnement du Guichet unique : rôle valideurs et destinataires, synthèse PDF, tableau de bord et formulaires ;
- Pratiquer des formalités de création, modification, cessation et correction sur des entreprises personnes morales.
L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.
Public concerné:
Tous professionnels ayant mandat pour réaliser les formalités d’entreprises pour le compte de leurs clients.
Prérequis:
Aucun.
Programme:
Le fonctionnement général du Guichet unique et de son écosystème :
- Présentation du périmètre du Guichet unique ;
- Présentation des valideurs et des destinataires ;
- Présentation des modes de paiement et de signature électronique.
Les différents flux de formalités création, modification, cessation et correction :
- Présentation des particularités de chaque flux ;
- Illustration de cas pratiques de formalités de création, modification, cessation et correction.
Les nouveaux formulaires mis à disposition des mandataires :
- Point d’attention sur le fil d’Ariane des différentes pages ;
- Point d’attention sur le fonctionnement en « poupées russes » des différents champs ;
- Point d'attention sur la synthèse PDF.
Moyens pédagogiques:
Documentation et supports pédagogiques électroniques ;
Exposés portant sur les définitions et les principes généraux ;
Exercices pratiques ;
Échanges avec les intervenants.
Intervenant(s):
Expert(s) INPI du Guichet unique.
Parcours conseillés:
Pour compléter cette formation :
- « Maîtriser les formalités des entreprises personnes morales - Niveau 2 ».
- « Maîtriser les dépôts des comptes annuels, actes ou demande isolée d'anonymisation d'actes ».
- « Maîtriser les formalités des entreprises ou sociétés agricoles ».
- « Maîtriser les formalités des entreprises ou sociétés étrangères ».
- « Maîtriser les formalités des personnes physiques ».
Quota de place pour un client: 5
Nombre maximum de participants: 28
Nombre minimum de participants: 5
Statut de la session: Maintenue