Acquérir des connaissances en PI
Comprendre la propriété intellectuelle
Du mardi 30 septembre 2025 au mercredi 1 octobre 2025.
- Niveau : 1
- Type : Stage court
- Lieu : A distance
- Durée : 7h (2 demi-journées de 9h00 à 12h30)
- Tarif : 650 Euros
- Renseignements : academie@inpi.fr
Objectifs
- Identifier les créations protégeables et leurs outils de protection ;
- Identifier les différentes stratégies de propriété intellectuelle et leurs intérêts.
L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.
Public
Toute personne concernée par la protection/valorisation des créations et inventions, souhaitant acquérir les bases de la propriété intellectuelle.
Prérequis
Aucun.
Programme
Créations/inventions protégeables :
- Distinguer les œuvres artistiques des inventions et des signes distinctifs ;
- Distinguer les éléments protégeables des éléments non protégeables au sein d’une création ;
- Distinguer les éléments protégeables des éléments non protégeables au sein d’une invention.
Outils de protection :
- Identifier les différents moyens de protection ;
- Identifier les critères de protection.
Intérêts de la propriété intellectuelle :
- Identifier les différentes utilisations possibles de la propriété intellectuelle ;
- Identifier les différentes stratégies de propriété intellectuelle possibles.
Titularité des droits de propriété intellectuelle :
- Identifier les droits d’un créateur salarié par rapport à son entreprise et inversement ;
- Identifier les droits d’un inventeur salarié par rapport à son entreprise et inversement.
Moyens pédagogiques
Modalités mixtes :
- E-learning (1 module avant formation obligatoire ; 3 modules optionnels pour aller plus loin)
- Formation à distance
Méthode co-active et méthode co-constructive.
Remise de mémos.
Intervenants
Expert de l’INPI.
Pour compléter cette formation :
- Intégrer la propriété intellectuelle au sein de l’entreprise.
- La propriété intellectuelle au service de la recherche.
- Identifier les créations protégeables et leurs outils de protection ;
- Identifier les différentes stratégies de propriété intellectuelle et leurs intérêts.
L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.
Toute personne concernée par la protection/valorisation des créations et inventions, souhaitant acquérir les bases de la propriété intellectuelle.
Aucun.
Créations/inventions protégeables :
- Distinguer les œuvres artistiques des inventions et des signes distinctifs ;
- Distinguer les éléments protégeables des éléments non protégeables au sein d’une création ;
- Distinguer les éléments protégeables des éléments non protégeables au sein d’une invention.
Outils de protection :
- Identifier les différents moyens de protection ;
- Identifier les critères de protection.
Intérêts de la propriété intellectuelle :
- Identifier les différentes utilisations possibles de la propriété intellectuelle ;
- Identifier les différentes stratégies de propriété intellectuelle possibles.
Titularité des droits de propriété intellectuelle :
- Identifier les droits d’un créateur salarié par rapport à son entreprise et inversement ;
- Identifier les droits d’un inventeur salarié par rapport à son entreprise et inversement.
Modalités mixtes :
- E-learning (1 module avant formation obligatoire ; 3 modules optionnels pour aller plus loin)
- Formation à distance
Méthode co-active et méthode co-constructive.
Remise de mémos.
Expert de l’INPI.
Pour compléter cette formation :
- Intégrer la propriété intellectuelle au sein de l’entreprise.
- La propriété intellectuelle au service de la recherche.