Les 04 et 05/11/2025 de 09h à 12h30
Acquérir des connaissances en PI
Protéger les créations numériques
Du mardi 4 novembre 2025 au mercredi 5 novembre 2025.
- Niveau : 1
- Type : Stage court
- Lieu : A distance
- Durée : 7h (2 demi-journées de 9h00 à 12h30)
- Tarif : 350 Euros
- Renseignements : academie@inpi.fr
Les outils numériques, la donnée et les perspectives de l’intelligence artificielle sont au cœur des enjeux des organisations et nourrissent de nombreuses innovations.
Que cela soit un logiciel, une application mobile, un site internet, un objet connecté, une base de données, un algorithme… une approche combinée des droits de propriété intellectuelle est à adopter pour protéger ces créations.
Cette formation vous permettra de développer votre expertise en matière de protection des créations numériques afin de pérenniser leur avantage concurrentiel et leur valorisation.
Objectifs
- Identifier les outils de protection adaptés aux créations numériques ;
- Comprendre les droits et obligations des parties prenantes spécifiques aux créations numériques ;
- Appliquer les acquis dans un environnement professionnel.
L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.
Public
Directions fonctionnelles (R&D et Innovation, service Informatique & Technique, service Juridique…) de grands groupes, ETI, PME et Start-up.
Chefs de projet, chargés de mission de la transformation numérique.
Conseillers en cabinets de conseil en propriété intellectuelle.
Collaborateurs en structures d’accompagnement des entreprises (régions, CCI…).
Prérequis
Il est nécessaire d’avoir quelques notions de base en propriété intellectuelle ou d’avoir suivi la formation « Comprendre la propriété intellectuelle ».
Programme
Rappel des concepts de base de la propriété intellectuelle :
- Définitions et enjeux stratégiques
- Que peut-on protéger ?
La protection d’une création numérique :
- Que peut-on protéger ? Le cas de l’intelligence artificielle
- Avec quels moyens et droits de propriété intellectuelle et à quelles conditions ?
- La gestion des droits, droits des créateurs, utilisation de contenus tiers sans risque juridique.
- Les cas d’usage :
- Logiciel ;
- Site internet ;
- Application mobile ;
- Base de données ;
- Objet connecté.
L’exploitation et la valorisation des créations numériques :
- Le metavers et la réalité virtuelle ;
- Les licences de droits d’auteur ;
- La cession d’une création.
Moyens pédagogiques
Cas d’usage.
Jeux interactifs.
Supports pédagogiques.
Ressources additionnelles pour aller plus loin.
Intervenants
Conseil en propriété industrielle expert en protection des créations numériques.
Pour compléter cette formation :
- « Les brevets : Perfectionnement »
- « Les marques : Perfectionnement »
- « Le nom de domaine de A à Z »
- Gestionnaire: Académie INPI
Les outils numériques, la donnée et les perspectives de l’intelligence artificielle sont au cœur des enjeux des organisations et nourrissent de nombreuses innovations.
Que cela soit un logiciel, une application mobile, un site internet, un objet connecté, une base de données, un algorithme… une approche combinée des droits de propriété intellectuelle est à adopter pour protéger ces créations.
Cette formation vous permettra de développer votre expertise en matière de protection des créations numériques afin de pérenniser leur avantage concurrentiel et leur valorisation.
- Identifier les outils de protection adaptés aux créations numériques ;
- Comprendre les droits et obligations des parties prenantes spécifiques aux créations numériques ;
- Appliquer les acquis dans un environnement professionnel.
L’atteinte des objectifs pédagogiques est évaluée en cours et/ou en fin de formation. Elle est réalisée au moyen de quiz, exercices, cas pratiques ou mise en situation.
Directions fonctionnelles (R&D et Innovation, service Informatique & Technique, service Juridique…) de grands groupes, ETI, PME et Start-up.
Chefs de projet, chargés de mission de la transformation numérique.
Conseillers en cabinets de conseil en propriété intellectuelle.
Collaborateurs en structures d’accompagnement des entreprises (régions, CCI…).
Il est nécessaire d’avoir quelques notions de base en propriété intellectuelle ou d’avoir suivi la formation « Comprendre la propriété intellectuelle ».
Rappel des concepts de base de la propriété intellectuelle :
- Définitions et enjeux stratégiques
- Que peut-on protéger ?
La protection d’une création numérique :
- Que peut-on protéger ? Le cas de l’intelligence artificielle
- Avec quels moyens et droits de propriété intellectuelle et à quelles conditions ?
- La gestion des droits, droits des créateurs, utilisation de contenus tiers sans risque juridique.
- Les cas d’usage :
- Logiciel ;
- Site internet ;
- Application mobile ;
- Base de données ;
- Objet connecté.
L’exploitation et la valorisation des créations numériques :
- Le metavers et la réalité virtuelle ;
- Les licences de droits d’auteur ;
- La cession d’une création.
Cas d’usage.
Jeux interactifs.
Supports pédagogiques.
Ressources additionnelles pour aller plus loin.
Conseil en propriété industrielle expert en protection des créations numériques.
Pour compléter cette formation :
- « Les brevets : Perfectionnement »
- « Les marques : Perfectionnement »
- « Le nom de domaine de A à Z »